1. La soumission est d'abord annoncée par une déclaration d'intention. Celle-ci permet au Comité éditorial de vérifier l'adéquation du sujet proposé avec l'appel en cours.

2. La version 1 est soumise en mode anonyme à deux lecteurs, anonymes eux aussi (procédure en double aveugle) et choisis parmi les membres du Comité scientifique en considérant, dans la mesure du possible, un lecteur issu des sciences et techniques et un lecteur issu des sciences humaines.

3. Chacun des deux lecteurs retourne ses commentaires et ses recommandations à adresser anonymement aux auteurs, ainsi que son évaluation auprès du Comité éditorial. Celle-ci peut proposer une des quatre conclusions suivante :

[AC] soumission acceptée telle quelle
[Rm] soumission nécessitant une révision mineure
[RM] soumission nécessitant une révision majeure
[RF] soumission refusée.

4. Le comité aiguille alors les soumission selon les quatre situations suivantes :

4.1 Avec deux évaluations de type [AC+AC] ou [AC+Rm], la contribution est acceptée. La version 2, intégrant les suggestions et corrections mineures, sera la version finale, qui sera publiée.

4.2 Avec des évaluations de type [Rm+RM] ou [RM+RM], la soumission est renvoyée aux auteurs, leur demandant de corriger le texte selon les demandes des deux lecteurs. La version 2 doit être retournée avec une fiche de "réponse aux lecteurs" expliquant les modifications apportées et justifiant celles qui ne sont éventuellement pas répondues (suite de la procédure au point 5).

4.3 Avec des évaluations contradictoires de type [AC+RM] ou [AC+RF] ou [Rm + RF], signifiant que les lecteurs énoncent des avis divergents, le comité fait appel à un meta relecteur (suite de la procédure au point 7).

4.4 Avec des évaluations de type [RM+RF] ou [RF+RF], le papier est refusé. Au regard des arguments avancés par l'avis des lecteurs, les auteurs peuvent porter une réclamation auprès du Comité éditorial (suite de la procédure au point 7).

5. La version 2 de la soumission, accompagnée de la fiche de réponse aux lecteurs, est transmise, toujours anonymement, au lecteur dont l'avis était le plus sévère parmi les deux qui ont évalué la première version. Ce lecteur est alors dit "lecteur de référence".
Sur base de ce texte modifié et des réponses apportées, le lecteur de référence procède à une évaluation qu'il peut qualifier de deux façons : (5.1) il peut accorder l'acceptation [AC] ou (5.2) solliciter une demande de révision mineure [Rm], auquel cas, le texte est retourné aux auteurs par le comité éditorial, leur demandant d'ajuster le texte en version 3, qui sera acceptée à la publication. Sinon, le lecteur de référence doit signifier son embarras auprès du Comité éditorial.

7. En cas de réclamation ou d'arbitrage nécessaire, le Comité éditorial confie la soumission à un meta relecteur senior qu'il désigne parmi les membres du Comité scientifique.

8. Le meta relecteur est chargé de l'arbitrage. Il lit l'article en version 1, les évaluations des deux lecteurs, l'article en version 2 et sa fiche de réponse, et enfin l'avis du lecteur de référence.
Il rédige son avis de meta relecteur et l'adresse avec ses recommandations auprès du Comité éditorial.

8.1. Le Meta relecteur peut  énoncer un avis de révision ultime [RU], sollicitant une version 3 de la soumission, en exprimant ses demandes précises et strictes (suite de la procédure au point 9).

9.2 Le Meta relecteur invite le Comité éditorial de conclure en un refus définitif.

9.1 Le Meta relecteur examine la soumission V3 avec le comité éditorial et l'accepte, éventuellement avec révision mineure, en version 4 finale.

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